Arrêté ministériel n° 2005-59 du 19 janvier 2005 fixant la liste des maladies soumises à déclaration obligatoire

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Vu la loi n° 749 du 25 mai 1963 relative à la déclaration des maladies contagieuses, modifiée ;

Vu l'ordonnance n° 3.095 du 3 décembre 1963 sur la déclaration des maladies contagieuses ;

Article 1er🔗

Historique de consolidation

La liste des maladies contagieuses soumises à déclaration est ainsi fixée :

Maladies infectieuses :

  • botulisme ;

  • brucellose ;

  • charbon ;

  • choléra ;

  • diphtérie ;

  • Encéphalite à tiques ;

  • fièvres hémorragiques africaines ;

  • fièvre jaune ;

  • fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes ;

  • hépatite B aiguë ;

  • infection invasive à méningocoque ;

  • infection par le virus de l'immunodéficience humaine, quel que soit le stade ;

  • légionellose ;

  • leptospirose ;

  • listériose ;

  • orthopoxvirose dont la variole ;

  • paludisme ;

  • peste ;

  • poliomyélite ;

  • rage ;

  • suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines ;

  • tétanos ;

  • toxi-infections alimentaires collectives ;

  • tuberculose ;

  • tularémie ;

  • typhus exanthématique.

  • Infection à virus du Nile occidental ;

  • Chikungunya ;

  • Dengue ;

  • Zika et autres arboviroses ;

  • Schistosomiase (bilharziose) urogénitale ;

  • Hépatite aiguë A ;

  • Rougeole ;

  • Rubéole.

Autres maladies :

  • mésothéliomes ;

  • saturnisme chez les enfants mineurs.

Article 2🔗

L'arrêté ministériel n° 86-579 du 25 septembre 1986 fixant la liste des maladies contagieuses soumises à déclaration est abrogé.

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