Arrêté ministériel n° 2005-59 du 19 janvier 2005 fixant la liste des maladies soumises à déclaration obligatoire
Vu la loi n° 749 du 25 mai 1963 relative à la déclaration des maladies contagieuses, modifiée ;
Vu l'ordonnance n° 3.095 du 3 décembre 1963 sur la déclaration des maladies contagieuses ;
Article 1er🔗
La liste des maladies contagieuses soumises à déclaration est ainsi fixée :
Maladies infectieuses :
botulisme ;
brucellose ;
charbon ;
choléra ;
diphtérie ;
Encéphalite à tiques ;
fièvres hémorragiques africaines ;
fièvre jaune ;
fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes ;
hépatite B aiguë ;
infection invasive à méningocoque ;
infection par le virus de l'immunodéficience humaine, quel que soit le stade ;
légionellose ;
leptospirose ;
listériose ;
orthopoxvirose dont la variole ;
paludisme ;
peste ;
poliomyélite ;
rage ;
suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines ;
tétanos ;
toxi-infections alimentaires collectives ;
tuberculose ;
tularémie ;
typhus exanthématique.
Infection à virus du Nile occidental ;
Chikungunya ;
Dengue ;
Zika et autres arboviroses ;
Schistosomiase (bilharziose) urogénitale ;
Hépatite aiguë A ;
Rougeole ;
Rubéole.
Autres maladies :
mésothéliomes ;
saturnisme chez les enfants mineurs.
Article 2🔗
L'arrêté ministériel n° 86-579 du 25 septembre 1986 fixant la liste des maladies contagieuses soumises à déclaration est abrogé.